| | | Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de part et d'autre, et decidees par les arrests du Parlement de Paris. Edition seconde, releve et augmentee par l'autheur | | | Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141316
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
- Auteur : Peleus, Julien (15..-1625?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1608
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 53.330
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
- Description : Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
- langue : fra
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| | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement | | | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
- Sujets : Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides – Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
- Auteur : Le Bret, Cardin (1675-1734)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Rouen)
- Date : 1689
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 117
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
- Description : Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
- Description : Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
- Description : Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
- Description : Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
- langue : fra
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| | Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par arrests d'audiances du Parlement de Paris, depuis 1640 jusques à present divisé par centuries. Par maistre Lucien Soefve ancien avocat audit parlement. Tome premier [-second] | | | Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909375
- Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris
- Auteur : Soefve, Lucien
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Sercy (Paris)
- Date : 1682
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 127
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Privilège du 10 avril 1681 accordé à Lucien Soefve et cédé à Charles de Sercy. Achevé d'imprimer le 15 janvier 1682.. - Epître dédicatoire à Henry de Fourcy
- Description : Sig. á⁴, é², a-l², A-Mmm⁴, Nnn-Bbbb² ; [ ]², b-n², A-Iii⁴, Kkk-Xxx². Erreurs de pagination : la séquence 97-98 du premier tome et la séquence 201-236 du second tome sont omises
- Description : Page de titre en rouge et noir. Marque au titre gravée sur cuivre (Marques impressors : poignée de mains sous une couronne royale, avec la devise : Fidem fortuna coronat [en ligne : 22-05-17]). Bandeau gravé sur cuivre par P. Lochon
- langue : fra
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| | Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au Parlement | | | Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140623
- Sujets : Droit (général) | Droit civil – Personnes | Droit civil – Mariage | Droit civil – Mariage clandestin | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Obligations | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit public | Procédure (général) | Jurisprudence | Parlements – Paris (France) | France
- Auteur : Le Prestre, Claude
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J.-B. Coignard (Paris)
- Date : 1679
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 111
- Description : Portrait de Claude Le Prestre gravé en pleine page, en frontispice, non signé. Page de titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes
- Description : Epître dédicatoire à Jean-Jacques de Mesmes, comte d'Avaux, avertissement de l'imprimeur au lecteur, privilège du roi (Paris, 27 mars 1677) en début d'ouvrage
- Description : Sig. *⁶, [-]a-[-]i⁴, A-Eeee⁴, A-Ii⁴, a-s⁴
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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| | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivante | | | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141026
- Sujets : Droit (général) | France | Jurisprudence | Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques | France. Chancellerie royale | Parlements | Juridiction royale | Professions judiciaires et juridiques | Chartes, privilèges, immunités | Procédure (général) | Droit civil – Obligations | Droit civil – Mariage | Droit civil – Successions et héritages | Droit féodal | Droit pénal | Droit pénal – Peines
- Auteur : Papon, Jean (1505-1590)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1607
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.140
- Description : Avertissement des libraires aux lecteurs daté de janvier 1607, dédicace à Mgr de Harlay, signée R. F. N. B, et privilège royal (s.l., juin 1607) non signé en début d'ouvrage
- Description : Bandeaux, lettres ornées. Titre en rouge et noir. Marque au titre représentant Bias de Priène et portant la devise "Omnia mea mecum porto" (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 07-01-2015])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, A-XXXXxxxx⁴, YYYYyyyy²
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat à la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée, et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome second | | | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142962
- Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris | Jurisprudence - Répertoires | France
- Auteur : Loüet, Georges (1540?-1608)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J. Clousier (Paris)
- Date : 1742
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 104-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
- Description : Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
- Description : Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
- Description : Sig. [ ]², a², b¹, A-RRRrr⁴, SSSss-HHHHhh², IIIIii¹
- langue : fra
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